Règlement intérieur applicable aux stagiaires

Version applicable aux formations réalisées exclusivement dans l'entreprise des stagiaires.

1. Objet et champ d’application

Le présent règlement intérieur s'applique à l'ensemble des stagiaires participant à une action de formation organisée par HORUS DÉVELOPPEMENT CONSEILS. Il fixe les règles générales applicables au déroulement de la formation, à la discipline, au respect des personnes et à l'organisation pédagogique.

Les formations HORUS DÉVELOPPEMENT CONSEILS sont réalisées exclusivement dans les locaux de l'entreprise du ou des stagiaires. Aucun autre lieu d'accueil n'est prévu.

2. Règles de l’entreprise des stagiaires - santé et sécurité

Les conditions d'accueil, d'accès, d'hygiène, de santé, de sécurité, d'évacuation et d'utilisation des locaux et équipements sont celles de l'entreprise des stagiaires. Lorsque l'entreprise dispose de son propre règlement intérieur, ses dispositions en matière de santé et de sécurité s'appliquent aux stagiaires pendant toute la durée de la formation.

Le présent règlement intérieur HORUS complète les règles de l'entreprise uniquement pour ce qui concerne le déroulement pédagogique, l'assiduité, la discipline et la relation de formation. Il ne se substitue pas aux règles internes de l'entreprise.

3. Assiduité, horaires et suivi

Le stagiaire respecte les horaires communiqués dans la convocation ou la convention, participe avec assiduité aux séquences prévues et signe les feuilles d'émargement ou tout autre justificatif de présence demandé. Toute absence, tout retard ou départ anticipé doit être signalé au formateur dans les meilleurs délais.

4. Comportement et respect des personnes

Chaque stagiaire adopte une attitude respectueuse envers le formateur, les autres participants, les salariés de l'entreprise et toute personne présente dans l'entreprise pendant la formation. Tout comportement violent, intimidant, discriminatoire, constitutif de harcèlement ou perturbant gravement le déroulement de la formation est interdit.

5. Matériel, locaux et outils numériques

Le matériel, le mobilier, les équipements, connexions et outils numériques mis à disposition par le client ou par HORUS DÉVELOPPEMENT CONSEILS doivent être utilisés avec soin et uniquement dans le cadre de la formation. Toute utilisation illicite, détournée ou susceptible de compromettre la sécurité des systèmes est interdite.

6. Confidentialité et données

Les informations professionnelles, commerciales, organisationnelles ou personnelles portées à la connaissance du stagiaire pendant la formation sont confidentielles. Les cas pratiques intégrant des outils d'intelligence artificielle doivent, sauf accord exprès du responsable de l'entreprise, utiliser des données fictives, anonymisées ou préalablement validées.

7. Tabac, alcool et substances interdites

Le stagiaire respecte les règles de son entreprise concernant le tabac et le vapotage. La consommation d'alcool ou de substances illicites pendant le temps de formation est interdite lorsqu'elle est incompatible avec la sécurité, le règlement de l'entreprise ou le bon déroulement de la formation.

8. Discipline et sanctions

Tout manquement au présent règlement ou aux règles internes de l'entreprise peut donner lieu à une observation ou, selon la gravité des faits, à une mesure disciplinaire prise dans le respect des dispositions du Code du travail. Aucune sanction pécuniaire ne peut être infligée. Le stagiaire est informé des griefs retenus contre lui avant toute sanction.

9. Accessibilité et besoin d’adaptation

Tout besoin particulier pouvant affecter le déroulement de la formation peut être signalé avant ou pendant l'action à Marc CORBEL, référent handicap : 06 09 06 26 90 - horusdeveloppement@gmail.com.

10. Consultation et entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur est consultable en permanence sur le site https://horus-developpement.coach, dans la rubrique « Mentions légales ». Il s'applique à toute action de formation organisée par HORUS DÉVELOPPEMENT CONSEILS dans l'entreprise du ou des stagiaires, en complément des règles internes de cette entreprise.